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CONSTITUTION CONFEDERALE
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Roy
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MessagePosté le: Mar 11 Mar - 17:30 (2008)    Sujet du message: CONSTITUTION CONFEDERALE Répondre en citant

CONSTITUTION DE LA CONFEDERATION TECHNOLOGIQUE INTERGALACTIQUE


PARTIE I : De l'organisation générale de la Confédération

Art 1er
La Confédération est une alliance une et indivisible.
Aucune autre disposition, quelqu'en soit sa nature ou son origine, ne peut porter atteinte à cette unité.

Art 1-1 (par disp Clle n°15042008)
Les articles 1, 3, 7, 8 et 9 ne peuvent faire l'objet d'une révision.

Art 2 (modifié par disp Clle n°15042008)
La Confédération est une institution composée d'Empires Confédérés souveraines.
Il en découle que la Confédération reconnaît la souveraineté à ses membres, dans les limites des dispositions établies au niveau de l'alliance.

Art 3
La Confédération est composée d'entités souveraines.
La Confédération est établie sur l'univers 7 d'OGame.


PARTIE II : De la composition de la Confédération

Art 5
Il découle de l'article 3 que les membres de la Confédération sont des joueurs d'OGame.

Art 5-1 (par disp Clle n°15042008)
N'importe quel joueur de l'univers 7 d'OGame, quelque soit son niveau ou le nombre de point dont il dispose, peut rejoindre la Confédération.
Pour ce faire, il doit postuler au Bureau des Recrutements de la Confédération.

Art 5-2 (par disp Clle n°15042008)
Le joueur postulant devient automatiquement un commis de la Confédération. Un délai d'une semaine est nécessaire avant qu'il devienne définitivement un membre de la Confédération.

Art 5-3 (par disp Clle n°15042008)
Tout membre de la Confédération est Conseiller au Conseil Confédéral.

Art 6
Les membres qui composent la Confédération doivent avoir la volonté de joueur ensemble dans une bonne ambiance et contribuer à l'alliance.

Art 7
La Confédération est une alliance égalitaire.
Seule la princesse déroge à ce principe d'égalité, ainsi que le gouvernement confédéral qui disposent de compétences spéciales.

Art 8 (modifié par disp Clle n°15042008)
La Confédération reconnaît sa princesse en la personne de evepp.

Art 9
Le gourvernement de la Confédération se compose de son fondateur, le Président de la Confédération, et du bras gauche de ce dernier, le Président du Conseil Confédéral.


PARTIE III : Des institutions de la Confédération

Art 10
La direction de la Confédération est confiée au Conseil Confédéral, présidé par le Président du Conseil Confédéral et composé de tous les membres de la Confédération sans exception.
Le gouvernement s'assure de l'execution des décisions pris par le Conseil.
Les décisions pris par le Conseil Confédéral sont les lois de la Confédération.

Art 11
Le Président de la Confédération nomme le Président du Conseil Confédéral sans motiver sa décision.
Il peut également le renvoyer discretionnairement.

Art 12
Le Conseil Confédéral peut mettre en accusation un de ses membres.
Dans ce cas, le Conseil siège en Cour Confédérale.
Différentes sanctions peuvent être prises à l'égard de la personne accusée, le renvoi de l'alliance s'analysant comme la sanction la plus sévère.
Toute décision d'ordre disciplinaire doit être pris à la majorité des 3/4.

Art 15
La diplomatie est confiée à l'Ambassade.
Le Président du Conseil Confédéral nomme le ou les ambassadeurs.
Ces derniers ont pour mission d'établir des relations diplomatiques avec d'autres alliances.
Tout pacte ou déclaration de guerre doit au préalable être voté par le Conseil Confédéral.

Art 16
Le Bureau Interarmée dirige la flotte de l'alliance.
Il est composé du Président de la Confédération qui préside Comité Interarmé composé de 2 membres du Conseil Confédéral nommé par le Président du Conseil Confédéral.

Art 17
La princesse peut s'opposer à toute décision. Elle dispose d'un veto suspensif.
Ce veto dure au maximum 1 semaine.

Art 17-1 (par disp Clle n°15042008)
La princesse peut demander une nouvelle délibération pour toute décision prise par le Conseil Confédéral.

Art 18
Le gouvernement dispose également du veto suspensif.
Ce veto dure au maximum 3 jours.
Le gouvernement peut prendre des décisions par voie de décret-loi.
Ces décisions doivent être pris à l'unanimité au sein du gouvernement.

Art 19
Un veto absolu peut être apposé sur toute décision.
Ce veto doit être pris à l'unanimité par le gouvernement et la princesse.


Partie IV : Des interactions intérieures

Art 20
Les membres de la Confédération sont solidaires.
Il en découle que l'alliance assume la responsabilité des actes de chacun de ses membres.
Ce principe de solidarité ne s'applique pas à un membre qui ne respecte pas les règles et les décisions de l'alliance.

Art 21
Un membre de la Confédération ne peut attaquer un autre membre de la Confédération dans le but de s'enrichir.
Les actes d'espionnage sont tolérés.

Art 22
Il est fait exception à l'art 21 lorsque l'attaque est réalisée dans le but de créer une lune ou de recycler une flotte. L'attaqué doit dans tous les cas réclamer cette attaque.
Il est encore fait exception à l'art 21 lorsque l'attaqué est inactif.
Dans le cas de l'inactivité d'un joueur, il est plus avantageux pour l'alliance d'attaquer son membre pour ne pas perdre les ressources au profit d'une autre alliance ou d'un autre joueur.

Art 23
Les membres de la Confédération doivent respecter les règles établies par OGame.
Ainsi, l'article 23 renvoie aux règles d'OGame

Art 25
Le respect mutuel entre les membres de la Confédération est essentiel pour mener à bien la politique de l'alliance.

Art 26 (abrogé par disp Clle n°15042008)
Etant donné que la princesse ne connaît pas la notion mentionnée à l'art 25, ce dernier ne s'applique pas à la princesse.


Partie V : Des interactions extérieurs

Art 27
Il est du devoir de chaque membre de la Confédération d'effectuer une vérification avant d'attaquer un autre joueur.
Cette vérification a pour but d'éviter une attaque contre une alliance amie ou même un membre de la Confédération.

Art 28 (abrogé par disp Clle n°15042008)
Il est déconseillé d'attaquer un joueur appartenant à une alliance plus forte.
Dans ce cas, le principe de solidarité mentionné à l'art 20 ne s'applique pas.


Art 29
L'utilisation de mercenaire est autorisée, mais jamais contre l'intérêt de la Confédération.
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Dernière édition par Roy le Mar 27 Mai - 21:51 (2008); édité 8 fois
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MessagePosté le: Mar 11 Mar - 17:30 (2008)    Sujet du message: Publicité

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mais...pk?


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MessagePosté le: Jeu 20 Mar - 21:40 (2008)    Sujet du message: CONSTITUTION CONFEDERALE Répondre en citant

En fait je m'en fou, vous pouvez garder cette constitution

Dernière édition par mais...pk? le Sam 22 Mar - 00:09 (2008); édité 2 fois
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mais...pk?


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MessagePosté le: Jeu 20 Mar - 21:40 (2008)    Sujet du message: CONSTITUTION CONFEDERALE Répondre en citant

Smile

Dernière édition par mais...pk? le Sam 22 Mar - 00:10 (2008); édité 1 fois
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Roy
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MessagePosté le: Jeu 20 Mar - 23:31 (2008)    Sujet du message: CONSTITUTION CONFEDERALE Répondre en citant

Neutral

Bon alors,

1. La Constitution a été adopté sans veto. Tu pourra voir ça dans la section du Conseil Confédéral.
2. Si la princesse a un projet de Constitution, elle n'a qu'à émettre un projet devant le Conseil.
3. Si la princesse veut changer le nom de l'alliance, elle doit également le proposer au Conseil.
4. La monarchie de droit evilique? mdr, ce qui me rassure c'est que c'est pas pour tout de suite...
5. Pour toute autre plainte, c'est dans le Secteur Interne.

Allez, bonne nuit   Okay
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Dernière édition par Roy le Sam 5 Avr - 19:06 (2008); édité 1 fois
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mais...pk?


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MessagePosté le: Ven 21 Mar - 07:27 (2008)    Sujet du message: CONSTITUTION CONFEDERALE Répondre en citant

c koi ce vieu truc de lapin pervers ?

Dernière édition par mais...pk? le Sam 22 Mar - 00:11 (2008); édité 1 fois
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Roy
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MessagePosté le: Ven 21 Mar - 10:44 (2008)    Sujet du message: CONSTITUTION CONFEDERALE Répondre en citant

...
Pourtant j'ai crée une section spéciale où tu peux dire des conneries
Rolling Eyes
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mistermatrix


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MessagePosté le: Ven 21 Mar - 19:22 (2008)    Sujet du message: CONSTITUTION CONFEDERALE Répondre en citant

Ben moi aussi, j'ai tous vous niké la gueule! Je vais plein de coup d'état aussi vous allez voi! Et puis, de toute facon, on en a tous marre de Col Valdez: je propose son exclusion muahahahahaha

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Roy
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MessagePosté le: Ven 21 Mar - 19:48 (2008)    Sujet du message: CONSTITUTION CONFEDERALE Répondre en citant

mistermatrix, la sortie, c'est par là :

Arrow    ===> [ ]

et ça, c'est cadeau :


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Lapin de pâques


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MessagePosté le: Lun 24 Mar - 21:57 (2008)    Sujet du message: CONSTITUTION CONFEDERALE Répondre en citant

Euh je suis le lapin de pâques et je venais pour féliciter mais...pk? pour la grande sagesse dont elle fait preuve et condamner Roy a être son fournisseur de ressources pour la lacheté et la betise qui le caractérisent...
Jayeuses pâques


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Lapin de pâques


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MessagePosté le: Lun 24 Mar - 22:00 (2008)    Sujet du message: CONSTITUTION CONFEDERALE Répondre en citant

Je tenais aussi à dire que le lapin pervers n'étatit pas mon frère mais un cousin éloigné par alliance aux tendances plus que contestables; si Roy ne modifie pas cela, je l'attaque pour diffamation !
Joyeuses pâques


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Roy
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MessagePosté le: Lun 24 Mar - 23:20 (2008)    Sujet du message: CONSTITUTION CONFEDERALE Répondre en citant

mistermatrix, on t'as tous reconnu Very Happy
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Roy
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MessagePosté le: Lun 24 Mar - 23:22 (2008)    Sujet du message: CONSTITUTION CONFEDERALE Répondre en citant

Pis ne renie pas ton frère, c'est ton consanguin et na
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Roy
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MessagePosté le: Lun 24 Mar - 23:30 (2008)    Sujet du message: CONSTITUTION CONFEDERALE Répondre en citant

Lapin de pâques a écrit:
et condamner Roy a être son fournisseur de ressources pour la lacheté et la betise qui le caractérisent... Jayeuses pâques


Hum, lapin, si tu ne te tais pas, j'appelle Henri le ragondin et il viendra de chercher dans ton terrier et te casser ta sale gueule de lapin blanc, oK?
Sale lapin traître, on a conclu un accord : tu me files des chocolats une fois par an et je te casse pas ta gueule
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Roy
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MessagePosté le: Lun 24 Mar - 23:31 (2008)    Sujet du message: CONSTITUTION CONFEDERALE Répondre en citant

33 messages :p

zetes jaloux hein?
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mistermatrix


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MessagePosté le: Mar 25 Mar - 01:20 (2008)    Sujet du message: CONSTITUTION CONFEDERALE Répondre en citant

Ouais, je suis a fond jaloux (surtout, pour des messages qui sont completements inutiles lol)! Par contre, tu t'es loupé, c'est pas moi les messages plus haut!
Quel style, princesse muahahah
Roy, c'est vraiment nul comme nom muahaha


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