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Les relations externes de la Confédération

 
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Roy
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PostPosted: Sun 6 Apr - 17:22 (2008)    Post subject: Les relations externes de la Confédération Reply with quote

C'est dans cette section que toute alliance peut proposer la conclusion d'un pacte à la Confédération. La Confédération se réserve le droit d'accepter ou de refuser toute proposition.

Voici une liste des pactes que vous pouvez proposer ainsi que leur interprétation par la Confédération Technologique Intergalactique.

I. Les dispositions des différents pactes de la Confédération

A. Le pacte de non-agression

- La Confédération considère que le pacte de non-agression est un pacte simple liant deux alliances. Par ce pacte, les deux alliances parties s'engagent à ne pas rentrer en conflit. Il en résulte que les membres de la Confédération s'engage à ne pas attaquer les joueurs des alliances liées à la Confédération par un pacte de non-agression.
- De même, l'utilisation de missiles interplanétaires est interdit entre membres des alliances liées par un pacte de non-agression.
- En ce qui concerne les actes d'espionnage, la Confédération estiment qu'elles ne sont en rien préjudiciable à ce pacte. En effet, l'envoi d'une sonde d'espionnage sur une planète touchée par ce pacte ne doit pas s'analyser comme une agression. Dans toute hypothèse, la ou les sondes d'espionnage, même crashées, ne causeront jamais de dommage sur la planète concernée.
- Toute infraction à ces dispositions de la part d'un membre de la Confédération pourra faire l'objet d'un recours auprès du Conseil Confédéral qui prononcera (dans sa formation de Cour Confédérale) une sanction à l'égard de la personne concernée.
- Toute infraction à ces dispositions de la part d'un membre de l'alliance liée à la Confédération par ce pacte entraînera sa rupture.

Le pacte de non-agression peut être accompagné d'une entente défensive OU d'une entente commerciale

B. L'entente défensive

- La Confédération estime que l'entente défensive est un autre pacte pouvant lier deux alliances. En vertu de ce pacte, les deux alliances parties s'engagent à se défendre mutuellement dans l'hypothèse d'un conflit les touchant.
- Comme son nom l'indique, seul un conflit dont l'origine est étranger aux deux alliances parties peut déclencher les effets de l'entente défensive. Ainsi compris, l'entente défensive ne produit aucun effet lorsqu'un membre d'une des deux alliances parties a provoqué directement ou indirectement un conflit. Néanmoins, la Confédération se garde le droit d'intervenir lorsque la condition de non-provocation n'a pas été respectée.
- La Confédération considère que l'entente défensive seule n'empêche pas un membre d'une des alliances parties à attaquer un membre de l'autre l'alliance. Pour éviter toute attaque entre les alliances, l'entente défensive doit être accompagnée d'un pacte de non-agression (dispositions ci-dessus).
- Les actes d'espionnage sont autorisés entre membres des deux alliances parties.
- L'utilisation de missiles interplanétaires est autorisée.
- Dans l'hypothèse où l'une des deux alliances parties n'a pas tenu ses engagements, le pacte d'entente défensive est automatiquement rompu sauf volonté expresse des deux alliances de maintenir le pacte.

L'entente défensive peut être accompagnée d'un pacte de non-agression OU d'une entente commerciale.

C. L'entente commerciale

- La Confédération considère l'entente commerciale comme un pacte qui lie deux alliances uniquement dans le domaine commercial.
- En vertu de ce pacte, les deux alliances s'engagent à favoriser l'échange de ressources entre leurs membres. Par conséquent, la Confédération s'engage à accorder en priorité ses ressources pour échange à son partenaire.
- L'échange de ressource entre les alliances parties se fera selon un taux de change préétabli par la Confédération et son partenaire. Ce taux de change pourra être modifié à la suite d'un accord bilatéral.
- L'entente commerciale n'oblige en rien la Confédération à fournir constamment ou régulièrement des ressources à son partenaire. Les échanges sont effectués en fonction de l'opportunité, la seule obligation de la Confédération étant de respecter les taux de change en vigueur.
- L'entente commerciale n'empêche pas d'éventuelles attaques entre les membres des alliances parties.
- De même, les actes d'espionnages sont autorisés, ainsi que l'utilisation de missiles interplanétaires.

L'entente commerciale peut être accompagnée d'un pacte de non-agression OU d'une entente défensive.

D. Le pacte total

- Le pacte total est la réunion des trois pactes précédents. Ainsi, le pacte total cumule un pacte de non-agression, une entente défensive et une entente commerciale. Par conséquent, toutes les dispositions ci-dessus s'appliquent.
En plus de ces dispositions,
- L'utilisation de missiles interplanétaires est prohibée entre membres des alliances liées par le pacte total.
- En cas de conflit, les alliances parties s'engagent à s'entraider peu importe l'origine ou l'ampleur du conflit.
- Toute infraction à ces dispositions de la part d'un membre de la Confédération pourra faire l'objet d'un recours au Conseil Confédéral qui prononcera (dans sa formation de Cour Confédérale) une sanction à l'égard de la personne concernée.
- Tout manquement aux obligations qu'engendre le pacte total entraîne la rupture du pacte, sauf volonté expresse des deux alliances.

Le pacte total ne peut être accompagné d'AUCUN autre pacte.


II. Les pactes de la Confédération

A. Le(s) pacte(s) de non-agression

- les ptits rangers de l espace (p_RDLE)

B. Le(s) entente(s) défensive(s)

- aucun

C. Le(s) entente(s) commerciale(s)

- aucun

D. Le(s) pacte(s) total(/aux)

- The galactic Monster (TGM)
- Les Pirates (L.P)
_________________
Plasma : I


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PostPosted: Sun 6 Apr - 17:22 (2008)    Post subject: Publicité

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